•  Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011)  Guide_version en Français

Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.

Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant modalités de classement des étudiants.

Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université.

• Arrêtés portants définition des caréctéristiques relatives : aux relevés de notes, à l'attestation provisoire de succès et au document annexé au diplôme (Licence et Master)

Arrêté n°451 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master. 

Arrêté n°452 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.

Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.

• Décret portant Régime des études LMD

Décret exécutif n° 08-265 du 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat.

Arrêté n°363 du O9 juin 2014: Portant conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.

Arrêté n°362 du O9 juin 2014 : fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master. 

3. Inscription des Titulaires de DEUA en Licence (L3) 

Arrêté n° 364 du 09 juin 2014 Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du Diplôme de licence 

4. Conseils de Discipline 

Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur.  

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